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Marques déposées par DANIEL FORGET
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CARNAVAL DES VENDANGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARNAVAL DES VENDANGES
DANIEL FORGET

Numéro de dépôt :
4376049
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
CARNAVAL DES VENDANGES de DANIEL FORGET

Présentation de la marque CARNAVAL DES VENDANGES

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par DANIEL FORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARNAVAL DES VENDANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est DANIEL FORGET domicilié(e) 3 RESIDENCE DES BUTTES - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL FORGET domicilié(e) 3 RESIDENCE DES BUTTES - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque CARNAVAL DES VENDANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL DES VENDANGES arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

DANIEL FORGET a également déposé les autres marques suivantes : PPCM , FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES , PPCM , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , (Marque figurative) , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , PPCM PRODUCTIONS , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DES CULTURES EMERGENTES , CARNAVAL DES VENDANGES DE BAGNEUX


DANIEL FORGET - 3 RESIDENCE DES BUTTES - 92220 - BAGNEUX - France


DANIEL FORGET - 3 RESIDENCE DES BUTTES - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.